J.G. Locré Hoe moet men het Code Napoléon studeeren?, beantwoord met officieele stukken

Nederlands | 162 pagina's | P. den Hengst en zoon, Amsterdam | 1809

Gedrukt boek

J.G. Locré Esprit du code Napoléon, tiré de la discussion, ou Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de code civil, des observations des tribunaux, des procès-verbaux du conseil d'état, des observations du tribunat, des exposés de motifs, des rapports et discours, etc., etc.

dédié à s.m. l'empereur et roi

Frans | de l'imprimerie impériale, À Paris | 1805

Gedrukt boek

J.G. Locré Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'état, les Exposés de motifs et Discours ... &c. &c.

et Complément du Code de Commerce, par la Conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon ...

Frans | Imprimerie Impériale, [etc.], Paris | 1807

Gedrukt boek

J.G. Locré Esprit du code Napoléon, tiré de la discussion, ou Conférence historique, analytique et raisonnée du projet de code civil, des observations des tribunaux, des procès-verbaux du conseil d'état, des observations du tribunat, des exposés de motifs, des rapports et discours, &c., &c.

dédié à s.m. l'empereur et roi

Frans | de l'imprimerie impériale, À Paris | 1805

Gedrukt boek